Conseil Municipal du 01 juin 2007
DELIBERATIONS
Conseil Municipal
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2007-148 | POLE GARE - ACCORDS TRANSACTIONNELS AVEC LES CO PROPRIETAIRES OU LES PROPRIETAIRES DANS LES ULTIMES ACTIONS ENCORE PENDANTES EN FIXATION JUDICIAIRE DES INDEMNITES ET ADHESIONS A EXPROPRIATION - copropriété 43 Boulevard Chilpéric - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2007-149 | POLE GARE - ACCORDS TRANSACTIONNELS AVEC LES CO PROPRIETAIRES OU LES PROPRIETAIRES DANS LES ULTIMES ACTIONS ENCORE PENDANTES EN FIXATION JUDICIAIRE DES INDEMNITES ET ADHESIONS A EXPROPRIATION - indivisaires 41 Boulevard Chilpéric - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2007-178 | COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU D'UNE DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Développement Urbain
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2007-144 | Modification du périmètre de préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles par le Département de Seine et Marne sur le site du Montguichet - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2007-144 | Modification du périmètre de préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles par le Département de Seine et Marne sur le site du Montguichet - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Ecologie Urbaine
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2007-143 | Jardins familiaux : Programme d'aménagement et demande de subventions à l'Agence des Espaces verts - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Education
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2007-146 | réajustement des provisions pour charges des logements des professeurs des écoles - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2007-146 | réajustement des provisions pour charges des logements des professeurs des écoles - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Enfance
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2007-155 | Aménagement de la crèche besson - Approbation du lancement d'un appel d'offres - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Environnement Urbain
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2007-138 | Créations d'une piste cyclable dans le centre ville, d'une allée de liaison entre la Rue Besson et le Parc du Souvenir, d'une allée et d'un terrain de boules dans le stade Duport - Attribution du marché. - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2007-139 | TRAVAUX DE VOIRIE - PROGRAMME 2007 1ère TRANCHE - ATTRIBUTION DU MARCHE - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2007-140 | Avenant à la Convention de Participation de la Ville à l'éclairage rue Jean Véron - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2007-141 | Convention de voirie avec la Société Les Sitelles pour la construction d'un ensemble immobilier à usage d'habitation au 23 Avenue Foch - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2007-142 | Concours communal des jardins et balcons fleuris 2007 - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Finances
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2007-137 | Contrat départemental de développement durable (C3D) - Adoption du contrat avec le Conseil Général - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2007-137 | Contrat départemental de développement durable (C3D) - Adoption du contrat avec le Conseil Général - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Intercommunalité
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2007-136 | Transfert de compétences à la communauté de communes Marne et Chantereine : adoption des charges transférées - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Jeunesse
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2007-145 | Dispositif aide aux départs en vacances autonomes. - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2007-145 | Dispositif aide aux départs en vacances autonomes. - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Personnel
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2007-150 | transformation du poste de responsable du pôle graphique - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Social
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2007-151 | Agrément projet social de l'Espace d'Animation Chantereine - Délibération | Adopté à l'unanimité |